Note de l’Économe n°17 du 20 mai 2021
Thème : Dons et reçus fiscaux – Impôt sur le Revenu (IR)
L’Église ne vit que de dons et d’offrande. Ils proviennent :
- Du Denier,
- Des quêtes (paroissiales, diocésaines, impérées, …),
- Des casuels (mariages, obsèques, baptêmes),
- Des dons spécifiques appelés « dons affectés » (séminaire, projet paroissial, rénovation de bâtiment, …),
- Mais aussi des offrandes provenant des cierges, lumignons et des troncs.
Les dons peuvent être reçus sous différentes formes :
- En numéraire (chèque, espèce, virement (ponctuel ou permanent), CB, prélèvement automatique, …),
- En nature (voiture, objet de valeur, confiture…),
- En compétence : mise à disposition de salarié.
Une entreprise peut effectuer des dons à des organismes à but non lucratif. Ces dons donnent accès à une réduction d’impôts de 60% du montant du don.
L’Église a besoin de l’ensemble de ces dons pour son bon fonctionnement et chacun a son utilité.
Le reçu fiscal est une manière d’inciter les fidèles à donner.
Les dons à l’association diocésaine de Fréjus-Toulon permettent de bénéficier d’une réduction de l’impôt sur le revenu à hauteur 66%, dans la limite de 20% du revenu imposable.
Il est important de rappeler les modalités pour recevoir un reçu fiscal suite à un don.
1. Les reçus fiscaux
Tous les dons ne sont pas sujets à reçus fiscaux.
Les dons pour le Denier, les dons affectés, la quête prélevée, donnent lieu à l’émission d’un reçu fiscal, etc.
2. Modalités
Uniquement les services de l’économat peuvent émettre des reçus fiscaux.
Les dons sont à envoyer à l’économat ; ils sont traités et encaissés puis reversés au destinataire.
À l’issue, le donateur reçoit un reçu fiscal, exclusivement émis par l’ADFT – Économat.
3. Année de versement
Les chèques reçus, sont encaissés au titre de l’année calendaire en-cours. Les chèques doivent être envoyé au plus tard le 31 décembre.
Les reçus fiscaux seront édités une fois par an, en janvier de l’année suivante.
NOTA : les réductions d’impôts sont déductibles l’année suivant le don. Un don réalisé en 2021, recevra un reçu fiscal pour pouvoir être déduit des revenus 2021 qui seront déclarés en mai 2022
Les donateurs sont la clé de voûte du fonctionnement du diocèse.
Nous avons besoin de tout votre appui pour les remercier de leur généreuse contribution à la vie, au fonctionnement et à l’évangélisation de l’Église dans le Var.
Je vous remercie pour votre aide.
Alec DANGUY des DÉSERTS
Économe diocésain
(Pour mémoire, toutes les Notes de l’Économe sont disponibles dans le Fil-Info via le lien “Note de l’Économe” dans la colonne de gauche de la navigation du site.
